L’Institut Supérieur Clorivière est un établissement catholique d’enseignement, sous tutelle congréganiste (Société des Filles du Cœur de Marie), sous contrat d’association avec l’État, dispensant à l’origine des formations liées au travail social. Il abrite aussi, aujourd’hui, d’autres types d’études, un centre de formation continue et permet aux étudiantes d’accéder au foyer d’hébergement de la Fondation Eugène Napoléon. Il s’inscrit toujours dans le même esprit d’accueil et de respect des personnes.

Les règles de vie et de fonctionnement de l’établissement s’articulent autour :
-         d’une qualité du cadre de vie,
-         d’une qualité de l’accueil et d’une qualité relationnelle,
-         d’une qualité de travail
 
QUALITÉ DU CADRE DE VIE

Bénéficiant d’un cadre agréable et privilégié, en plein cœur de Paris, au sein d’un lieu classé Monument Historique, notre établissement a besoin de vous pour préserver la qualité de vie de tous les étudiants. Votre collaboration est donc souhaitée afin de respecter l’aspect, la propreté des lieux et leur quiétude. Ainsi, nous vous rappelons qu’il n’est pas permis de fumer ou « vapoter » dans l’enceinte de l’Établissement, consommer des boissons ou de déjeuner dans les escaliers, couloirs, en dehors de la zone prévue à cet effet (verrière et terrasse), utiliser un téléphone portable, sauf à la demande du professeur, à l’intérieur des salles de cours. Il nuit à la qualité d’écoute et de concentration nécessaire aux activités d’enseignement. Celui-ci devra être déposé dès votre entrée en salle de cours dans la boîte prévue à cet effet. Toute sonnerie ou utilisation en cours entraînera la confiscation du matériel. Il sera à retirer (selon l’usage inapproprié qui en aura été fait) aux bureaux du Chef d’Établissement ou de la Directrice des études. Une réponse adaptée, individuelle et graduée, sera apportée à toute utilisation du téléphone en salle de classe, sans en avoir été autorisée par le professeur sur son temps de cours. En cas de récidive ou de comportement inadapté, un avertissement sera délivré.

L’établissement se décharge de toute responsabilité de perte, de dégradation ou du vol du téléphone portable.

L'utilisation inappropriée des médias sociaux est inacceptable. Elle recouvre la publication de contenus dénigrant l’établissement -l’ensemble des enseignants et le personnel administratif- sur des sites de partage d'informations, la publication de commentaires diffamatoires contre ces mêmes personnes sur des forums ou des blogs, et le partage d' « informations confidentielles ».

Les salles de classe sont des lieux de travail et ne peuvent être utilisées en dehors des heures de cours que sur autorisation de la Directrice des études et/ou du Chargé de la vie étudiante et après avoir laissé une pièce d’identité à l’accueil. Une fois les salles réservées et occupées, le silence s’y impose. Certaines salles sont équipées d’un boîtier d’alarme incendie. Toute utilisation abusive de l’alarme sera sanctionnée, le responsable encourant la peine de renvoi définitif.

Afin de faciliter le travail des personnels d’entretien, les étudiants occupant la salle lors de la dernière heure de la journée doivent mettre les chaises sur les tables.

Aucune salle ne peut être occupée par un groupe ou ½ groupe classe de manière imprévue sans demande formulée auprès du Chargé de la Vie Etudiante.

A - Salles informatiques

L’utilisation de l’outil informatique suppose le respect de règles spécifiques. Les ordinateurs doivent être utilisés pour effectuer des travaux liés à la scolarité suivie par les étudiants. Une charte de l’utilisateur, placée à la suite du règlement, est à respecter par chacun. Dans de nombreuses situations, l’étudiant est responsable du bon usage de ces outils : c’est un aspect de sa formation professionnelle.

Les salles informatiques sont accessibles en libre-service, en fonction des cours qui s’y déroulent, sauf de 11h45 à 13h30. Elles ne seront ouvertes que sur dépôt d’une pièce d’identité à l’accueil.

Il est toutefois possible, en cas d’occupation de toutes les salles, que les étudiants soient autorisés à se servir des postes restés libres sur autorisation du professeur présent. Les étudiants doivent se présenter en tout début du cours pour en faire la demande.

Dans tous les cas, pour rappel, n’y sont autorisés ni boissons, ni aliments.

B - Centre de Documentation et d’Information

Pour une meilleure qualité dans la réalisation du travail personnel, le CDI offre la possibilité d’effectuer des recherches complémentaires. Il assure le service de prêt ponctuel d’ouvrages et propose l’accès à un espace multimédia permettant ainsi d’élargir considérablement le champ des recherches documentaires. Mme Marianne BISSON en assure le bon fonctionnement.

C - Salle des professeurs

L’accès à cette salle est réservé au personnel et aux professeurs. Aucun étudiant ne peut y pénétrer sans y avoir été invité. Seul un enseignant présent ou le secrétariat est autorisé à déposer un document nominatif dans les casiers destinés à cet effet. Il est donc recommandé de déposer lesdits documents pendant les périodes de pause du matin (10h15-10h35) ou de l’après-midi (15h10-15h30).

Pour contacter un professeur qui n’est pas présent dans la salle, il convient de lui laisser un mot à l’accueil ou de lui envoyer un e-mail.

D – Espace verrière

Entretenu par la société de restauration, de 11h30 à 14h45, il est strictement réservé aux étudiants y prenant leur repas*.

Merci de respecter l’emplacement défini ci-dessous :
Espace RDC: Restauration API
Étage : Réservé aux repas extérieurs

Aucun espace n’est habilité pour déjeuner en dehors de la salle de restauration et la terrasse de la verrière.En dehors des horaires de restauration, de 8h à 11h30 et de 14h45 à 19h, la verrière est un espace de travail.

E - Foyer

L’accès du foyer d’hébergement est strictement réservé aux étudiantes y logeant. Tout manquement entraînera l’exclusion prononcée par la Fondation Eugène Napoléon.

F - Chapelle

C’est un lieu ouvert à tous dans le respect du recueillement qui s’y impose.

G - Jardin et cours

Le jardin dit « Jardin de l’Impératrice » n’est pas accessible aux étudiants. La cour entre les bâtiments dévolus à l’Institut, ainsi qu’une partie de la grande cour,  leur sont accessibles lors des heures d’ouverture de la structure.

H - Affichage des informations administratives et scolaires

Compte tenu de la qualité des lieux, seuls les panneaux réservés à cet effet peuvent être utilisés. Les informations y figurant pourront également être consultées en boucle sur l’écran de télévision placé à cet effet à l’accueil.

Chaque section bénéficie d’un panneau spécifique. Ces panneaux sont strictement réservés à l’administration: Direction, Directrice des études, DDFPT, Chargé de la vie étudiante, Comptabilité et Secrétariats.

Qualité de l’accueil et qualité relationnelle

A - La Direction

Elle est assurée par Monsieur Sylvain GRELIER, Chef d’établissement :

Du fait de ses contraintes administratives internes et externes, le Chef d'établissement ne peut pas recevoir sur des plages fixes. Pour prendre rendez-vous, les étudiants s’adressent au Secrétariat de Direction.

Madame Nathalie RAMEAUX, Directrice des Études et Responsable de l’Institut Parisien du Vin et des Spiritueux :

Madame Nathalie RAMEAUX est chargée de collecter et de transmettre les informations sur l’organisation des études nécessaires aux professeurs et aux élèves. Elle rencontre, écoute, conseille parents et élèves. Elle repère leurs attentes et besoins. Elle suit, de ce fait, les résultats des étudiants qu’elle analyse. Elle assure, en collaboration avec la DDFPT, une fonction organisationnelle en veillant au bon déroulement des devoirs et examens. Elle assure la mise en place du BTSA Technico-Commercial en Vins et Spiritueux en apprentissage.

Monsieur Philippe BETTINELLI, Chargé de la Vie Étudiante :

Monsieur Philippe BETTINELLI assure la gestion des absences, le suivi administratif de la scolarité ainsi que la liaison avec le Bureau des étudiants. Sont transmises en direct aux étudiants des informations relatives à la sécurité sociale et gérées les démarches liées aux bourses nationales.

En outre, c’est auprès de Monsieur BETTINELLI que doit être remis tout certificat explicatif et/ou justificatif d’une absence, qu’elle soit inférieure ou supérieure à 24 heures.

Madame Magali KLISZOWSKI, Directrice Déléguée aux Formations Professionnelles et Technologiques :

Madame Magali KLISZOWSKI assure une fonction pédagogique centrée sur l’utilisation de l’outil informatique dans le cadre de l'enseignement professionnel et technologique. Elle assure également une fonction technique en définissant le choix des équipements pédagogiques et de leur implantation. Elle assure enfin une fonction organisationnelle en contribuant à la gestion des stages et examens, aux relations avec les partenaires extérieurs et à l’insertion professionnelle des étudiants.

L’établissement dispose d’installations et d’équipements importants et coûteux. Ce sont des outils de formation : salles de multimédia, salle de conférence, CDI, laboratoire pédagogique... Il incombe à chacun de veiller à leur bon état et de signaler toute détérioration ou mauvais fonctionnement.

Madame Lauréline MAIRE, Responsable en Ressources Humaines :
Madame Lauréline MAIRE assure la gestion administrative du personnel OGEC.

B - Les différents services administratifs
Ils concourent à faciliter les fonctionnements pédagogique et administratif de l’établissement. Afin de simplifier leur tâche souvent complexe, nous souhaitons que chacun lise attentivement les règles de fonctionnement qui suivent :

L'ACCUEIL

Il est ouvert de 8h00 à 19h00 sans interruption. Il est assuré en alternance par Mesdames Louiza BOUAOUD, Awa SANOGO et Monsieur Pedro CABANAS. C’est le lieu privilégié de circulation de l’information administrative. Les étudiants doivent y déposer leurs justificatifs d’absence.

Mesdames BOUAOUD et SANOGO assurent la frappe des conventions de stage. C’est auprès d’elles que les étudiants doivent récupérer leurs conventions de stage signées.  

LA COMPTABILITÉ

Elle est assurée par Madame Micheline MARTINON tous les jours de 8h30 à 12h00 et de 14h à 15h30 (sauf le vendredi après-midi). Les étudiants pourront y obtenir tous les renseignements sur les paiements de scolarité.
Le Secrétariat de Direction

Il est assuré par Madame Coralie OLPHE-GALLIARD. Il est ouvert tous les jours. Peuvent être reçus, en dehors de ces heures, à titre exceptionnel, via accord préalable, les étudiants qui pourront y retirer ou y déposer les documents nommément adressés à la direction (demande de rendez-vous, courriers confidentiels, etc.) ainsi que les cartes d’étudiants dont le renouvellement, dû à leur perte en cours d’année, est payant (7€).

Les Secrétariats du Centre de Formation (CESF, PREPA TOUR et TCVS)

Celui de CESF et de PREPA TOUR est assuré par Madame Awa SANOGO et est ouvert tous les jours.
Madame Paula LOPES assiste Madame RAMEAUX dans les démarches afférentes au développement du BTSA TCVS.

C - La Pastorale

Elle est assurée par Madame Denise LEMANN, animatrice en pastorale scolaire, que vous pouvez rencontrer pour proposer des thèmes de rencontres, obtenir des renseignements sur les possibilités de participer à des actions humanitaires ou caritatives, etc. Notre établissement est un établissement catholique. Dans le respect de toutes les religions, ce lieu permet d'exposer toute interrogation et d'échanger sur les sujets qui vous préoccupent. Elle est là avant tout pour répondre à vos demandes et pour vous aider à trouver les interlocuteurs compétents.

D - Les professeurs référents

Ils sont chargés de la communication entre les étudiants et le pôle administration pour réguler la vie quotidienne et s’assurer que l’information est bien connue et comprise par tous ; ils assurent également un rôle de conseil  et traitent les inscriptions aux examens officiels.

E - Les délégués étudiants

Élus au sein de chaque division, ils assurent la transmission de l’information des étudiants vers les enseignants, l'administration et la Direction et vice-versa. Ils sont, entre autres, tenus de participer au conseil de classe.

F - Le conseil de classe

Il émet avis et conseils sur le travail et les méthodes de chaque étudiant. Il détermine les passages en seconde année. En cas de redoublement ou de réorientation demandés, l’étudiant peut faire appel de la décision auprès de la commission d’appel de l'Enseignement catholique qui se réunit en Juin. Les délégués sont admis à présenter au conseil leurs demandes spécifiques et à évoquer le cas des étudiants qui leur en auraient fait la demande. Ils sont tenus au secret avant toute divulgation écrite des informations y ayant été échangées. Une charte, signée par leurs soins, les y engage.

G - Contacts avec l’équipe enseignante

Afin de faciliter la communication avec le corps professoral, en particulier lors des périodes de stage, chaque enseignant possède une adresse e-mail qui est communiquée aux étudiants en début d’année scolaire. L’établissement ne communique en aucun cas toute autre coordonnée.

H – Le Bureau Des Étudiants Clorivière

Il est représenté par des étudiants de l’établissement afin d’organiser la vie festive des élèves ainsi que quelques activités extra-scolaires. Le Chargé de la Vie Étudiante en est le trésorier. Pour tout renseignement, n’hésitez pas à consulter :
-     Twitter : @IS_CLORIVIERE
-     Facebook : ISCloriviere
-     Instagram : Iscloriviere

Le temps scolaire hebdomadaire se déroulant de lundi, 8h, à vendredi, 18h15, la présence des étudiants, pendant leurs plages horaires libres, pourra être requise.

Pour le bon déroulement de vos cours, il vous sera demandé à chaque début de cours de déposer votre portable éteint dans la caisse prévue à cet effet.

A - Tenue vestimentaire

Les formations étant à visée professionnelle, une tenue de ville correcte est exigée tous les jours. Les tenues de sport (jogging ou pantalon de survêtement), de loisirs ou de plage (type bermuda, tee-shirt ultra-court, jean déchiré, mini-jupe, etc.), casquettes et couvre-chefs sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
Il est donc demandé aux étudiants de se présenter dans une tenue classique proche de celle qu’ils adopteront dans leur milieu de travail.

Une attitude réservée et respectueuse est bien entendu exigée. Il est demandé aux étudiants de ne pas s’asseoir dans les couloirs. Le chewing-gum en salle de cours est interdit.

Tout étudiant entrant dans l’enceinte de l’Institut Supérieur Clorivière doit retirer et ranger son casque audio ou ses écouteurs. Tout manquement entraînera la confiscation du matériel qui sera à récupérer auprès de l’accueil à la fin de la journée de cours.

B – Ponctualité et Retards

Les étudiants sont tenus d’être ponctuels. Marque de respect à l’égard des autres et obligation professionnelle, la ponctualité est aussi une des conditions d’un travail sérieux et efficace.

En cas de retard, l’étudiant doit se présenter à l’accueil, présenter son code barre  pour retirer un ticket de retard. Un retard de plus d‘1 heure est considéré comme une absence

Il est rappelé qu’un enseignant peut refuser à un étudiant l’entrée en cours pour tout retard excédant  5 minutes.

Un étudiant  qui est en retard et qui n’a pas obtenu  d’autorisation d’entrée n’est pas admis en cours.

En cas de manquements répétés au principe de ponctualité (retards abusifs, répétitifs, sans motif  valable dûment justifié…), l’étudiant se voit appliquer l’une des sanctions prévues dans le règlement.

3 retards non justifiés ou non recevables  dans la même semaine sont sanctionnés par un refus d’entrée en cours pour la journée.

En cas d’absence d’un enseignant en début de cours, un étudiant représentant l’ensemble de la division en informe la Directrice des études ou le Chargé de la Vie Etudiante. L’ensemble des étudiants de la classe doit attendre impérativement une notification par la Directrice des études avant de quitter la salle de cours. Dans le cas contraire, en cas d’accident, la responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée.

C – Assiduité et absences

La présence à tous les cours inscrits à l’emploi du temps et activités proposées est obligatoire. Elle contribue fortement à la réussite à l’examen. C’est pourquoi la lutte contre l’absentéisme est au cœur du règlement intérieur. Ces règles sont identiques à celles appliquées en entreprise.

Toute absence prévisible ou non doit  être signalée avec le motif et la durée par téléphone (appel ou SMS) ou par mail le jour même, le plus tôt possible, au Chargé de la Vie Etudiante ou à l’accueil.

Toute absence doit être justifiée par un certificat médical ou autre document officiel, envoyé par mail ou courrier ou directement au Chargé de la Vie Etudiante, au plus tard dès le retour en cours.  

Toute absence sans motif ou réponse après 24h sera considérée comme motif non recevable et ne pourra pas être modifiée.
 
Sont considérées comme recevables, avec justificatifs écrits, les absences pour raisons de santé, convocation administrative officielle, permis de conduire, fêtes religieuses reconnues par l’éducation nationale, mariage, décès d’un proche, entretien de stage avec ordre de mission (hors dst).

Les heures de conduite, de codes, rdv médical ou personnel doivent être pris obligatoirement en dehors de l’emploi du temps.

Toute absence de plus de 24h doit être systématiquement  justifiée par un certificat médical ou autre document officiel sous peine de sanction. Les ‘mots’ ou ‘appels’ des parents ne sont pas recevables dans l’enseignement supérieur

Seules 6 demi-journées d’absence maximum, consécutives ou non, durant l’année scolaire sans justificatif seront tolérées, et ce en dehors des périodes d’examens écrits ou oraux

L’équipe de direction se donne le droit d’apprécier la ‘validité’ d’un motif pour justifier une absence et de sanctionner l’étudiant pour défaut d’assiduité sans attendre la décision du conseil de classe.

Les absences et retards sont comptabilisés. Le récapitulatif est visible sur la plateforme Ecole- Directe et  inscrit sur les bulletins semestriels.

Absences à un devoir prévu, veille de révision et examens blancs :

En cas d’examen ou de devoir sur table prévu, toute absence non justifiée conduira au report de la note 0 dans la moyenne.
Dans un souci d’équité, la veille d’une période d’entraînements écrits aux examens, la même note de 0, en cas d’absence non justifiée par un document officiel, sera reportée dans la moyenne pour les deux premières matières de la série d’examens.

Absences en stage :

Les stages en entreprise constituent des périodes de formation à part entière. A ce titre, ils sont obligatoires et les règles d’assiduité et de ponctualité sont les même que pour les cours. Toute absence à un stage qu’elle que soit sa durée devra être justifiée, d’une part auprès du tuteur, d’autres part auprès de l’établissement. En cas d’interruption du stage pour motif justifié, la période de stage prévue et non effectuée devra être rattrapée en dehors de l’emploi du temps classe.

En cas d’une assiduité défaillante :

Une notification sera envoyée au responsable financier, même si l’étudiant est majeur. Comme le stipule la loi énoncée par le CROUS : « l'inscription et l'assiduité aux cours, travaux pratiques ou dirigés, stages obligatoires sont vérifiées ainsi que les conditions de scolarité applicables aux boursiers sur critères sociaux ». L’Etudiant boursier se verra, le cas échéant, suspendre définitivement ses bourses d’études.

Par la suite, la répétition d’une telle attitude amènera l’équipe de direction  à prononcer une sanction disciplinaire graduée, allant de l’avertissement oral, l’avertissement écrit à l’exclusion temporaire, voire définitive.
le passage en 2ème année peut être refusé, s’il y a défaut de ponctualité ou d’assiduité caractérisé, massif  ou répétitif.

Nous attendons de tous l’acceptation librement consentie de l’ensemble des règles de vie énoncées ci-dessus. Cependant, comme toute institution, nous nous devons d’envisager notre conduite en cas de non-respect de ces points et d’énoncer les sanctions applicables.

Toute tentative ou tout cas de fraude entraînera le report de la note de 0 au devoir ou à l’examen effectué ainsi que la délivrance d’un avertissement. Un renvoi temporaire, voire définitif, de l’établissement pourra être prononcé par le Chef d’Etablissement en cas de réitération de telles pratiques.

D – Évaluation, suivi et diplôme

Le travail de chaque étudiant est évalué par :
- des interrogations ponctuelles orales ou écrites, des devoirs sur table*,
- des entraînements aux examens (communément appelés « examens blancs »*),
- des actions professionnelles (réalisées en classe ou sous forme de stage),
- des contrôles en cours de formation (CCF).

L’absence de notes récurrentes (injustifiées suite à une non présentation à des devoirs et/ou à des oraux) entraînera le conseil de classe à prononcer, le cas échéant, une réorientation pour un étudiant de 1ère année. De tels manquements peuvent entraver l’inscription d’un étudiant en 2ème année.

En 2ème année, est octroyée, aux étudiants les plus méritants, une attestation de reconnaissance « Institut Supérieur Clorivière » qui reconnaît aussi bien l’assiduité que la bonne implication de l’étudiant tout au long de ses deux années de formation. Ce diplôme sera un véritable « passeport » auprès des partenaires des licences professionnelles bénéficiant d’accords avec l’Institut Supérieur Clorivière, tant en France qu’à l’étranger. Ainsi cette attestation de reconnaissance fera-t-elle office de lettre de recommandation à leur attention.

(*) Un planning prévisionnel est établi en début d'année et transmis, via courriel, à chacun. La mise en place de ces « examens blancs » et devoirs répond à un règlement spécifique.

E - Actions en entreprise et stages

Il est rappelé que les formations dispensées par l’établissement sont en formation initiale. Chaque étudiant est suivi et conseillé, pour les actions exécutées en stage, par un enseignant auquel il doit envoyer un compte-rendu hebdomadaire de ses activités journalières.

Tant pour les stages que pour les actions en entreprise, la signature d’une convention doit être préalable au départ de l’étudiant sous peine de nullité des couvertures d’assurance. Les ordres de mission sont dispensés, sur proposition(s) de professeurs et après accord de Madame Magali KLISZOWSKI, DDFPT, pour offrir, sur un temps ponctuel, à l’étudiant l’occasion de se mettre en quête d’un stage, de rencontrer un professionnel, etc. Leur établissement doit être préalablement demandé à la DDFPT 48h au plus tard avant la mission prévue.

La recherche de stage doit être prioritairement et exclusivement effectuée sur un temps autre que celui des cours. Le port d’une tenue professionnelle est demandé lors du temps de la durée de stage.

F - Bulletin semestriel

Un bulletin semestriel est établi et envoyé par courriel, après le conseil de classe des professeurs, au responsable financier si ce n’est pas l’étudiant lui-même. Tout étudiant, s’il le désire, peut obtenir copie de son bulletin dans le mois qui suit la tenue du conseil de classe. Il doit pour cela s’adresser au secrétariat de direction. Les retards, notes et absences sont consultables sur le site ‘Ecole Directe’.

G – Poursuite d’études

Est donnée la possibilité de poursuivre, au sein de l’Institut Supérieur Clorivière, des études « Bachelor – responsable d’agence commerciale de service – option tourisme  » -titre de niveau II, inscrit au RNCP. Les critères d’admission seront envoyés à chaque étudiant en cours d’année.

L’Institut Supérieur Clorivière est également engagé et partenaire de la Licence professionnelle hôtellerie et tourisme, spécialité « management européen de produits touristiques » en collaboration avec l’université Paris V – René Descartes. L'accès à cette licence professionnelle se faisant sur dossier, la commission de l'université Paris V-Descartes étant souveraine dans sa décision finale, le conseil de classe n’émet aucun avis sur l’admission de chaque étudiant. La commission d’appel de l’Enseignement catholique n’est pas compétente dans ce cas.

Chaque étudiant de l’Institut Supérieur Clorivière autorise, par défaut, l’établissement à utiliser son image dans tous les supports de communication de ce dernier (plaquettes, brochures, site internet…). En cas d’opposition sur l’usage des photos dans ce cadre, il appartient à l’étudiant d’en informer l’établissement par lettre recommandée.

Cette charte réglemente les droits et les devoirs de chacun pour une bonne utilisation du matériel informatique. Elle s’applique à toute personne utilisant les ressources informatiques de l’Institut Supérieur Clorivière, élèves, personnel enseignant ou non enseignant.

Le respect des règles définies par la présente charte s’étend également à l’utilisation des systèmes informatiques d’organismes extérieurs à l’Institut accessibles par l’intermédiaire des réseaux auxquels l’Institut est connecté.

Cette charte se place dans le cadre d’un usage de type intranet, internet ou extranet.

BUT DE LA CHARTE
La présente charte a pour objet d’informer les utilisateurs des moyens informatiques de l’Institut :
Des dispositions législatives et réglementaires concernant ce domaine d’activités et des sanctions encourues en cas d’infraction (« nul n’est censé ignorer la loi »).
Des principes déontologiques (devoirs) qui s’imposent à tous en la matière.

Ces règles relèvent avant tout du bon sens et ont pour seul but d’assurer, à chacun, l’utilisation optimale des ressources.

ARTICLE 1
Le matériel informatique est un outil de travail. Il appartient à chacun d’en prendre soin et d’éviter tout comportement susceptible d’endommager ce matériel.

Nourriture et boissons sont proscrites des salles comportant du matériel informatique.

ARTICLE 2
Les salles de cours ne sont pas des lieux de détente et de jeux. Il appartient à chacun d’y respecter et d’y favoriser une bonne atmosphère de travail : c’est pourquoi la pratique de jeux sur logiciel et l’utilisation d’internet à des fins qui ne sont pas pédagogiques (jeux, chats, consultation de réseaux sociaux, etc.) sont formellement interdites.

ARTICLE 3
Chaque personne de l’établissement possède un espace privé auquel il accède par un code secret confidentiel.

Chaque personne est donc responsable de son espace privé, de l’utilisation des informations récupérées et des diffusions opérées sur l’espace de travail qui lui est réservée sur le réseau.

ARTICLE 4
En cas de problème technique, les utilisateurs du matériel défectueux doivent prévenir immédiatement un adulte responsable.

ARTICLE 5
Chacun s’engage à ne pas consulter, stocker, diffuser ou créer des documents portant atteinte à la vie privée, à l’image, à la dignité et à l’intégrité de la personne. Il s’en tient aux valeurs d’exigence et de respect du projet éducatif de l’établissement et aux valeurs défendues par la République à travers ses lois et ses principes.
Sont proscrits les sites illégaux, les sites interdits aux mineurs ainsi que les sites n’ayant aucun lien direct avec la recherche documentaire à caractère pédagogique et le travail scolaire.

ARTICLE 6
Les utilisateurs doivent exercer leur esprit critique et leur discernement face aux informations obtenues sur Internet, qu’il s’agisse de leur authenticité, de leur confidentialité ou de leur sérieux.

Afin de respecter la propriété intellectuelle, sont interdites :
la contrefaçon de marque,
les reproductions, représentation ou diffusion d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur,
les copies de logiciels commerciaux pour quelque usage que ce soit,
la diffusion des informations appartenant à autrui sans son autorisation ; dans tous les cas, il est obligatoire de citer les sources documentaires utilisées.

ARTICLE 7
Tout manquement aux règles établies ci-dessus donne lieu à des sanctions individuelles pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive des salles informatiques, sans préjuger de la participation aux frais occasionnés par la remise en état du matériel détérioré.

Les infractions graves sont passibles du Conseil de discipline et/ou de sanctions pénales.
L’utilisation des ressources informatiques de l’Institut Supérieur Clorivière est soumise aux lois en vigueur dont les principales sont :
loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et autre mode de communication
loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite "informatique et libertés"
loi sur la communication audiovisuelle du 29 juillet 1982 modifiée en 1986
loi 88-19 du 5 janvier 1988 sur la fraude informatique
loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989
loi 92-597 du 1er juillet 1992 sur la propriété intellectuelle
loi 90-61 5 du 13 juillet 1990, qui condamne toute discrimination (raciale, religieuse ou autre)
le nouveau Code Pénal pour les articles sur les atteintes à la personnalité et aux mineurs.
A l’intérieur de l’établissement, l’accès à l’internet est un privilège et non un droit et encore moins un droit acquis