FORMULAIRE DE REPONSE - DOCUMENT SPECIFIQUE AUX GRANDES ENTREPRISES
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vous répondez à titre individuel en tant que:
Si vous répondez à titre collectif merci de nous indiquer : nom et adresse de l’entreprise, type d’organisme : (investisseur, émetteurs ou sociétés, associations professionnelles ou organisations, autres), votre fonction au sein de l’entreprise;
 Principes de bonne gouvernance d’entreprise (Code général)
Les principes de bonne gouvernance d’entreprise vous semblent-ils clairs et pertinents ? *
Chapitre 1 : Responsabilités, structure et fonctionnement du conseil d’administration
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Chapitre 2 : La direction et ses relations avec le conseil d’administration
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ?
Chapitre 3 : Contrôle interne – Gestion et contrôle du risque
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Chapitre 4 : Incitations
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Chapitre 5 : Culture, valeurs et éthique
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Chapitre 6 : Diffusion d’informations
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Chapitre 7 : Traitement des actionnaires
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents ? Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Chapitre 8 : Relations avec les parties prenantes.
Les éléments proposés au sein de ce chapitre, vous semblent-ils clairs et pertinents Y a-t-il des préceptes et/ou pratiques recommandées dans ce chapitre du document qui, selon vous, ne sont pas appropriés ou qui pourraient être simplifiés ? Y a-t-il des éléments manquants qu’il serait utile de couvrir dans ce chapitre ? Veuillez les identifier et expliquer vos raisons. *
Y a-t-il des termes utilisés dans ce chapitre pour lesquels il serait utile d’avoir une définition, et/ou des supports complémentaires ? *
Auriez-vous d’autres observations d’ordre générale ?
Annexe pour les sociétés multinationales et cotées
Existe-t ‘il d’autres points que vous souhaiteriez voir développés au sein de cette annexe ?
Annexe pour les sociétés règlementées
Existe-t ’il d’autres points que vous souhaiteriez voir développés au sein de cette annexe ?
Annexe pour les sociétés publiques
Existe-t ‘il d’autres points que vous souhaiteriez voir développés au sein de cette annexe ?
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