Mise à jour des données 2022-2023
IMPORTANT
Cette mise à jour est indispensable pour faciliter la gestion administrative et intégrer les changements de situation.
Merci de prendre le temps de remplir toutes les cases et de nous transmettre les documents (si besoin) par mail OBLIGATOIREMENT.
Les inscriptions ne seront pas prises en compte si la mise à jour n'est pas faite.

GRILLE des tarifs :
Les tarifs et le mode de facturation ont évolué vers la simplicité...consultez-les sur notre site Internet :
https://odcvl.org/le-chatelret/sub-path/centre-de-loisirs#fil-arianne 


RAPPELS sur l'organisation :
L'organisation est très souple, inscription jusqu'à la veille pour le lendemain, cependant pour organiser l'encadrement et le travail des animateurs, il parait difficile de pouvoir le faire dans la nuit ou le matin même.

MERCI D'INSCRIRE VOS ENFANTS AVANT 12H-
passé cet horaire, l'accueil de votre enfant sera possible si l'effectif et le nombre d'animateurs prévus répondent à la législation en vigueur, et que l'organisation logistique le permet.

- UN MAIL DE CONFIRMATION VOUS SERA ENVOYER ENTRE 12H et 13H la veille du jour de l'inscription.
SANS LA RECEPTION DE CE MAIL, votre inscription n'est pas effective. CONTACTER ALORS LE 06 07 22 71 73



PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Veuillez noter que les réponses de cette fiche d’inscription sont obligatoires et nécessaires pour l’accueil de vote enfant au sein de notre structure.
L’absence de réponse est susceptible de compromettre la sécurité de votre enfant et la qualité de l’accueil que nous fournissons.
Les informations personnelles portées sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la direction de l’établissement et, le cas échéant les services municipaux de la vie associative.
Nous ne traiterons ou n'utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour vous contacter, assurer le traitement de vos demandes, assurer l’exécution de nos prestations, la vérification de la validité des informations nécessaires au paiement d’une prestation, respecter nos obligations légales.
Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire, sauf si :
• Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après : mail spécifiant vote demande de suppression de vos données à protectiondesdonnees@odcvl.org
• Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou règlementaire.
L'accès à vos données personnelles est strictement limité au services municipaux vie scolaire et associative, au personnel administratif Odcvl, le cas échéant, à nos sous-traitants. Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense).
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Traitement des données personnelles *
Required
NOM de l'enfant *
PRENOM de l'enfant *
Nom et Prénom du responsable légal *
Quotient familiale de l'année en cours *
Pour calculer votre Quotient Familial : Revenu net / Parts fiscales / 12 . Une seule case possible. Pour les tranches 2 et 3 vous devrez fournir un justificatif (avis d'imposition ou QF CAF) SANS LA TRANSMISSION DE CE DOCUMENT par mail à chatelret@odcvl.org dès l'inscription, LA FACTURATION SERA AUTOMATIQUEMENT ETABLIE AVEC LA TRANCHE 1
Je bénéficie de l'aide aux temps libres CAF 05 *
Si oui, la CAF des Hautes Alpes vous a transmis un document, contenant le montant des aides journalières auxquelles vous avez droit. Dans ce cas merci de nous transmettre ce document scanné par mail (un document par enfant). Vous pourrez ainsi bénéficiez de cette déduction directement sur votre facture.
N°allocataire CAF
Pour un traitement simplifié de vos avantages CAF, merci d'indiquer votre n° d'allocataire
Mail *
Téléphone Portable *
Adresse postale du lieu de résidence *
Code postale - Ville *
Lieu de résidence sur Vars *
Allergies / Traitement médical / Information à transmettre à l'équipe (MERCI DE DETAILLER ) *
Date naissance *
MM
/
DD
/
YYYY
J'autorise mon enfant à quitter seul le centre de loisirs *
Mettre oui ou non
J’autorise l’utilisation de supports photos, vidéos, où apparaitrait mon enfant, pour la diffusion et les moyens de communication dédiés à la promotion d’Odcvl :  ( mettre "oui" ou "non") *
Mettre oui ou non
POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS, merci de préciser votre régime de sécurité sociale *
Mettre oui ou non
OUI
NON
REGIME GENERAL
REGIME MSA
AUTRE
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