Autorisations de sortie des élèves et de diffusion de photographies, films et oeuvres originales.
Année scolaire 2024 - 2025
E-Mail *
SORTIE DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE MIDI ET SOIR
Chers Parents,

Pour des raisons de sécurité, merci de respecter les dispositions suivantes dans le cadre du règlement intérieur de l’école : 

1) Aucun enfant ne peut attendre ses parents ou autres responsables légaux à l’extérieur de l’école sans autorisation. 

2) Les enfants autorisés peuvent quitter l’école seuls, munis d’une carte transmise par l’école. 

3) Les parents n’ayant pas autorisé leurs enfants à quitter l’école seuls les attendront au portail. En cas d’absence, ils seront dirigés vers le périscolaire. Merci de vous assurer de leur inscription au niveau de la mairie. 

Nous vous rappelons le respect des horaires : 

- Le matin, accueil des élèves de 8h45 à 8h55. 
- À la pause méridienne, sortie à 12h15 puis accueil de 13h35 à 13h45.
- L’après midi, sortie des élèves à 16h35.  

Merci de votre compréhension, 

Nous vous demandons de compléter le document ci-dessous.
Je soussigné(e)  *
Nom du représentant légal  *
Prénom du représentant légal *
Adresse du représentant légal *
Commune du représentant légal *
CP du représentant légal *
NOM de l'enfant *
Prénom de l'enfant *
CLASSE de l'enfant  *
Permettent que leur enfant PARTE SEUL (cochez les cases autorisant les jours de sorties).
(à partir du CE2 UNIQUEMENT)
MIDI
APRÈS-MIDI
LUNDI
MARDI
JEUDI
VENDREDI
Permettent que leur enfant PRENNE LE CAR : *
Permettent que leur enfant ATTENDE DANS LA COUR : *
AUTORISATION DE DIFFUSION
Des photographies, films et oeuvres originales
AUTORISE l'école Saint Brice Sainte Marie - 8 rue de la vieille cure - BASSE GOULAINE

Conformément à la loi, article 9 du code civil, sur le "droit à l'image et au son", et à l'article 121-2 du code de la propriété intellectuelle, à utiliser les photographies, films et oeuvres originales réalisés dans le cadre scolaire, sous la responsabilité de l'équipe éducative et sur lesquels peuvent figurer votre enfant, pour les besoins éventuels :
- de la photo de classe
- de la plaquette de l'établissement
- d'un reportage journalistique par presse écrite ou audiovisuelle
- d'une exposition thématique pour un projet pédagogique
- du site internet de l'établissement
- de tous supports informatiques (Cdrom, DVD, diaporama)

La personne responsable de l'élève représenté autorise que les paramètres de l'oeuvre ou de la photographie soient modifiés (modification des couleurs, de la taille, du cadrage...) selon les besoins du support. Par ailleurs, l'établissement s'engage à veiller à la qualité des organes de diffusion, au contenu des messages et au traitement des documents utilisés.
Auswahl löschen
La présente autorisation est valable pour la durée de la scolarité de l'enfant à l'École Saint-Brice Sainte-Marie.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par l'Ecole Saint Brice-Sainte Marie pour la réinscription des enfants. La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Ecole Saint Brice - Sainte Marie. Les données sont conservées pendant 99 ans.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter l'école sur contact@saintbrice-saintemarie.org
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Senden
Alle Eingaben löschen
Geben Sie niemals Passwörter über Google Formulare weiter.
Dieser Inhalt wurde nicht von Google erstellt und wird von Google auch nicht unterstützt. Missbrauch melden - Nutzungsbedingungen - Datenschutzerklärung
Google Formulare