Amélioration Check-list - Analyse du volet biodiversité de permis
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Merci d'avoir testé la check-list qui a pour objectif de proposer des questions pour guider l’évaluation de l’impact d’un permis (permis d’urbanisme, permis d’urbanisation…) sur la biodiversité (pas sur l’environnement au sens large) pour « éviter – réduire – compenser » les impacts du projet sur la biodiversité.

Pour nous faire un retour afin de l'améliorer, vous pouvez remplir ce formulaire d'amélioration avant le 1 mars 2024.

Suite aux retours des communes, le document sera adapté si nécessaire pour faciliter son utilisation. 

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