ARTICLE 1 : Force obligatoire.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de
l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion. Une
copie du présent règlement intérieur sera remise à chaque membre adhérent.

ARTICLE 2 : Affiliation et agrément.
BADMINTON MAISONS-LAFFITTE B.M.L. est officiellement affilié à la Fédération Française de
Badminton et possède l'Agrément Jeunesse & Sports sous le N° APS-78-1112.
De par son affiliation et son agrément, elle s'engage à se conformer entièrement aux Statuts et aux
règlements de la Fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de son comité départemental.

ARTICLE 3 : Admission.
La demande de participation à la section Badminton implique l'adhésion à l'association BML. A ce
titre, l'adhérent s'engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu'au versement
de la cotisation associative de BML

ARTICLE 4 : Conditions d'adhésion.
Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérent de l'association
BML. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

ARTICLE 5 : Cotisation et inscription.
Le montant de la cotisation section Badminton est valable pour la saison sportive du 1er septembre au
31 août de l'année suivante. Il comprend :
- le montant de la licence et assurance de la F.F.Ba.
- le montant de la cotisation sportive annuelle.
L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet.
Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

ARTICLE 6 : Créneaux horaires.
Seuls les membres adhérents de BML (sauf cas particuliers cités dans les articles 7 et 8) peuvent
pratiquer le Badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les
modalités décidées par le Conseil d'Administration (les créneaux pouvant notamment être dédié à une
des sections du Club – Loisirs / Jeunes / Compétiteurs).

ARTICLE 7 : Invitation.
Toute invitation devra être préalablement soumise à l’accord du Président.
Les personnes invitées doivent respecter le règlement intérieur, à charge pour l'hôte adhérent de les
en informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement. Le montant de l’adhésion
en cours de saison après le 31 décembre se fera au prorata temporis. (Calcul sur 10 mois)
Particularité d’une personne déjà licenciée F.F.Ba mais souhaitant s’entraîner à Badminton Maisons-
Laffitte: La part afférente à la Fédération sera diminuée du montant de sa cotisation.

ARTICLE 8 : Séances d'essais.
Toute personne désirant s'essayer à la pratique du Badminton le pourra sur autorisation du Président
lors des entraînements de BML. Une, voire deux séances peuvent être accordées. Au-delà de deux
séances, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier
d'inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Badminton au sein de BML.

ARTICLE 9 : Communication.
Les différentes activités de BML font l'objet d'informations communiquées par la presse écrite, et/ou
par adresse électronique, et/ou par affichage dans les salles de sport. Toutefois, l'information se doit
aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

ARTICLE 10 : Matériel.
Les volants, poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur adulte
d'acquérir sa propre raquette et ses volants (en Loisirs).
Chaque joueur participe à l'installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions
possibles afin de lui préserver une durée de vie relativement longue (éviter de marcher sur les volants,
éviter de mettre un volant dans une poche, éviter d'agresser les filets . . .).
Chaque joueur est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d'entraînement.

ARTICLE 11 : Salle de Sport.
Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton
muni d'une paire de chaussures de sport en salle, ainsi qu'une tenue vestimentaire appropriée.
Aussi, il est conseillé à chaque joueur lors de son arrivée dans la salle de s'échauffer en conséquence
afin d'être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains.
Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la
Municipalité.

ARTICLE 12 : Etat d'esprit.
BML se doit d'être une association respectueuse d'un esprit sportif originel. C'est pourquoi tout propos
anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné selon les modalités définies par les
statuts. Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres. Tout
adhérent s’engage à ne pas introduire ou consommer d’alcool dans les locaux réservés à la pratique
du badminton.
En cas d'affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains et privilégier les matchs
en doubles – Les joueurs plus anciens se doivent ainsi, d’accueillir les nouveaux adhérents sur leurs
court ; Il ne sera pas toléré une présence prolongée sur le même court: une pause facilitera alors la
rotation.

ARTICLE 13 : Responsabilité.
BML se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un
des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton.
BML n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la
salle d'entraînement.
BML décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles
d'entraînement ou vestiaires.

ARTICLE 14 : Encadrement Jeunes.
Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors
des horaires d'entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou
animateur dans la salle en début de séance.
Toute adhésion à un créneau « jeunes » entraîne l'acceptation de toutes les clauses du règlement.
Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou
contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive,
par une exclusion temporaire ou définitive (selon les modalités définies par les statuts du Club)

ARTICLE 15 : Assurance
En sa qualité d’adhérent chaque joueur est couvert par sa licence et est donc assuré.
Les conditions d’assurance accompagnent l’envoie de chaque licence et doivent être lues par chacun.
Une déclaration de sinistre/accident doit être adressée à l’assureur dans un délai de 5 jours (à
compter de la date de l’accident). Passé ce délai tout recourt auprès de l’assureur ne pourra plus être
pris en compte.

ARTICLE 16: Engagement compétitions
Chaque compétiteur s’engage à participer aux compétitions pour lesquelles il s’est inscrit.
Il s’expose en cas de forfait non justifié (sauf certificat médical) à des sanctions disciplinaires
(carences de jeu) et financières (amendes). Le club ne prend plus à sa charge le paiement de ces
amendes, elles restent dues par le joueur ou le représentant légal de l’enfant mineur. La carence de
jeu est préjudiciable au joueur mais aussi au club (image de marque, équipe incomplète, etc....)

ARTICLE 17 : Habilitation.
Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.
Le Conseil d'Administration du club fera entendre, si besoin, les dispositions statutaires.

ARTICLE 18 : Assemblée générale.
Tout adhérent est informé par courrier, mail, ou affichage de la tenue des Assemblées Générales
(date, lieu et ordre du jour), s'engage et s'efforcera d'y assister pour approuver l'exercice précédent et
élire le nouveau Conseil d'Administration selon les modalités des Statuts.

ARTICLE 19 : Vacances scolaires.
Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement des Jeunes sont suspendues ; toutefois,
des aménagements spécifiques pourraient faire l’objet d’une communication appropriée.
Pour les adultes, un aménagement peut est proposé selon les dispositions locales (informations
municipales).

ARTICLE 20 : Modification et réclamation.
Ce présent règlement peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux
Statuts, ou par décision du Conseil d'Administration.
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.

ARTICLE 21 : Exclusion
Le non respect de ce règlement pourra entraîner l’exclusion immédiate de l’adhérent dans le respect
des principes fixés par les statuts du Club, sans remboursement de sa cotisation et les dégradations
éventuelles seront portées à son débit.